Mentions légales

Kiltikonet est un service numérique culturel édité dans le cadre des activités de l’Association Kilti Konet, association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé 76 Avenue Pasteur, 97200 Fort-de-France, Martinique, France.

Le présent avis couvre les surfaces publiques de Kiltikonet ainsi que, lorsqu’elles sont accessibles, l’Espace Pro, Orbital, Observatory, Culture Connect, Kiltikonet Network et les services associés.

Email général : contact@kiltikonet.fr

Laurent COEURVOLAN.

Le service s’appuie sur une infrastructure cloud distribuée :

• Vercel Inc. — hébergement et diffusion du frontend — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — privacy@vercel.com.
• Render Services, Inc. — hébergement de l’API — 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis — legal@render.com.

Certains services spécialisés peuvent s’appuyer sur des sous-traitants distincts décrits dans la Politique de confidentialité ou dans les conditions propres à la fonctionnalité concernée.

Les présentes mentions légales identifient l’éditeur et l’environnement juridique du service. Elles doivent être lues avec les documents applicables à l’usage concerné :

• Conditions Générales d’Utilisation ;
• Politique de confidentialité ;
• Cookies et stockage local ;
• Accessibilité.

Des conditions particulières peuvent compléter ces documents pour un paiement, une billetterie, une franchise, une licence, un programme, un événement ou un autre service spécialisé.

Les marques, interfaces, logiciels, textes, visuels, bases de données, méthodes, éléments graphiques et contenus propres à Kiltikonet sont protégés par les droits applicables. Aucun droit de propriété n’est transféré du seul fait de l’accès au service.

Les contenus fournis par les utilisateurs ou partenaires restent soumis aux droits de leurs titulaires. Leur utilisation dans Kiltikonet est régie par les CGU, les autorisations accordées et, le cas échéant, les contrats spécifiques correspondants.

Kiltikonet met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à assurer la disponibilité, l’intégrité et la sécurité du service. Aucune infrastructure numérique ne pouvant garantir une disponibilité absolue, des interruptions peuvent intervenir pour maintenance, sécurité, incident, évolution du produit ou contrainte d’un prestataire.

Les fonctionnalités, interfaces et conditions techniques peuvent évoluer. Lorsqu’une modification affecte de manière substantielle les droits ou obligations des utilisateurs, l’information correspondante est publiée dans le document concerné.

Kiltikonet peut référencer des sites, plateformes ou services exploités par des tiers. Ces services disposent de leurs propres conditions, politiques de confidentialité et responsabilités. Kiltikonet ne contrôle pas leur contenu ni leur disponibilité.

Pour signaler un contenu, un abus, une atteinte aux droits d’un tiers, une difficulté d’accès ou un incident lié au service, utilisez le support Kiltikonet.

Pour une question générale : contact@kiltikonet.fr.

Les traitements de données personnelles, leurs finalités, bases légales, destinataires, durées de conservation, transferts éventuels et modalités d’exercice des droits sont détaillés dans la Politique de confidentialité.

Les cookies, stockages locaux et mécanismes de mesure sont décrits dans la Politique de cookies. Les préférences peuvent être modifiées depuis le pied de page.

Kiltikonet fournit les informations et fonctionnalités du service dans le cadre défini par les documents applicables et par la loi. Les droits impératifs des utilisateurs demeurent inchangés.

Kiltikonet n’est pas responsable des dommages résultant exclusivement d’un usage illicite ou contraire aux conditions du service, d’informations volontairement inexactes fournies par un utilisateur ou d’un service tiers placé hors de son contrôle.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français, sous réserve des règles impératives qui pourraient s’appliquer selon la situation de l’utilisateur ou la nature du service concerné.

Version en vigueur : 26 septembre 2026. Cette page constitue la version de référence des mentions légales de Kiltikonet.

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